AGB
Conditions générales de vente Decacel Laboratoires AG (Decacel) pour le Webshop www.decacel.com
Applicabilité des CGV : Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente. www.decalys.comfür Decalys® produits de la (CGV)s’appliquent à toutes les commandes passées via la boutique en ligne www.decalys.com des ProduitsDecalys® .
Decacel Laboratoires AG
Feldeggstrasse 69
8008 Zürich
Schweiz
Les CGV s’appliquent dans leur version en vigueurau moment de la commande. Version en vigueur: Decacel se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.La version à jour desCGVdemeure consutable sur le site web www.decalys.com dans la section CGV Les CGV peuvent y être consultées, enregistrées et imprimées.
Lesconditions contractuellesdérogeant aux présentes CGV, notamment , celles que le client déclare applicables en même temps que l’acceptation du contrat, ne sont applicables , que si elles ont été acceptées par Decacel par écrit .
Clientèle et langue du contrat
L’offre de la boutique en lignes’adresse aux personnes physiques et morales qui ont leur résidence habituelle ou leur siège en Suisse ou dans l’UE ou dans un État membre de l’EEE.
La langue officielle et initiale du contrat est l’allemand.
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Processus de commande et conclusion du contrat
Les présentations Decaceldes produits dans la boutique en ligne ne constituent pas une offre juridiquement contraignante de la part deDecacel.
Une commande ferme a lieulorsque le client a entrétoutesles données nécessaires à l’exécution du contrat, a confirmé la prise de connaissance des présentes CGV et cliqué surle bouton« Commande obligatoirecommande).
Jusqu’à ce bouton, le client peut sélectionner et ajouter des produits au paniersans engagement,modifier et supprimer des quantités.
L’envoi de la commande ferme est considéré comme une offre du client àDecacelpour la conclusion d’un contrat.
Les commandes peuvent être passées en tant qu’invité ou client enregistré. Pour s’inscrire, le client doit créer un compte client protégé par mot de passe.
Immédiatement après réception de la commande, Decacel accuse réception de la commande (confirmation de commande).
Decacelse réserve le droitd’accepter la commande.Decacel n’est pas tenu de conclureun contrat sur la base d’une commande. Une commande peut notamment être annulée ou refusée en cas de violation des présentes CGV ou en cas de suspicion. Il s’agit notamment d’un tel cas lorsqu’un client n’a pas payé lors d’une commande précédente oulorsqu’une couverture par carte de crédit n’a pas été constatée lors d’une commande précédente, si le taux de retour chez un client est anormalement élevé et ne s’est pas amélioré malgré les informations fournies. Le client est informé par e-mail des annulations et des refus.
Le contrat de vente n’est conclu que lorsqueDecacelconfirme l’expédition de la commande par e-mail (confirmation d’expédition) oudirectementparla livraison des produits commandés. Dans la mesure où la commande comprend plusieurs produits, le contrat n’est conclu que pour les produits expressément mentionnés dans la confirmation d’expédition ou effectivementlivrés
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Prix de vente et Frais d’expédition
Tous les prix de la boutique en ligne sont des prix finaux. Ils incluent la TVA légale et d’éventuelles autres taxes.. Les prix finaux sont exprimés en francs suissesCHF) et en Euro (EUR) .
En plus des prix indiqués, des frais d’expédition peuvent s’ajouter en fonction de la destination et de la valeur de la commande. Pour les commandes d’une valeur inférieure à CHF 100,des frais d’expédition s’appliques et un supplémentpeut s’appliquer en fonction de l’adresse de livraison.. Pour une valeur de commande supérieure à 100 CHF, la livraison en Suisseest offerte
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Conditions de Livraison
La livraison s’effectue uniquement en Suisse, dans l’UE et dans les États membres de l’EEE.
Sauf indication contraire, dans la boutique en ligne, les conditions des livraisons disponibles sont les suivantes:
- Pour les commandes standard B, la livraison est effectuée dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables, à l’exclusion des samedis, dimanches et jours fériés.
- Pour les commandes Priority A avant 10h00, la livraison aura lieu le jour ouvrable suivant, à l’exception des samedis, dimanches et jours fériés. L’assurance d’exécution de ces délais par notre prestatire: la poste est de 98 %.
- Pour les commandes dans le reste de l’Europe, la livraison devrait avoir lieu dans un délai de 5 à 10 jours ouvrables, monde 10 à 14 jours ouvrables
Les envois internationaux peuvent être soumis à des droits de douane spécifiques à chaque pays ou à des taxes à l’importation qui doivent être payés par le destinataire au moment de la livraison. Nos prix incluent la TVA suisse.
SiDecaceln’est pas en mesure de respecter un délai de livraison pour des raisons indépendantes de sa volonté(indisponibilité des produits, par ex. En cas de force majeure),Decacelen informe immédiatement le client,dansla mesure du possible en indiquant le nouveau délai de livraison prévu. Si le nouveau délai de livraison n’est pas acceptable pour le client ou si les produitssont partiellement ou plus du tout disponibles pendantle nouveau délai de livraison, les deux parties ont le droit de résilier le contrat en ce qui concerne les produits concernés. Toute contrepartie éventuelle fournie par le Clientpour les produits indisponiblessera remboursée au Client .
En cas de force majeure, commepar exemplegrèveset autres mesures syndicales, émeutes, guerres,catastrophes naturelles, mesures administratives, épidémie ou pandémie,il n’y a pasde retard de livraison.Decacel décline également toute responsabilité en cas de retard de livraison causé par des tiers. En cas de retard de livraison, le client en est immédiatement informé.
À moins que tous les produits commandés ne soient en stock,Decacelest autorisé à effectuer des livraisons partielles.
Dans la mesure du possible, les envoissont remis en personne à l’adressede livraison indiquée, mais sans vérification de l’identité du destinataire. Si aucune personne n’est trouvée à l’adresse de livraison, la livraison peut également être placée dans la boîte aux lettres si la taille du colis le permet. Dans le cas contraire, la signification ou la notification sera réputée ayant échoué et reprendra dès que possible et après notification préalable appropriée.
Si la livraison des produits commandés est impossible en raison de la faute du client malgré deux tentatives de livraison,Decacel peut résilier le contrat. Les paiements déjà effectués par le client seront remboursés
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Paiement de la Commande
La sécurité de votre paiement est notre priorité absolue. C’est pourquoi nous avons sélectionné pour vous les options de paiement sécurisées suivantes :
– Virement bancaire direct sur le compte bancaire de Decacel Laboratoires AG avec indication du numéro de commande
Numbéro de compte : 1148-3725.118
IBAN : CH32 0070 0114 8037 2511 8
Zürcher Kantonalbank
Postfach
8010 Zürich
Addresse :
Decacel Laboratoires SA
Feldeggstrasse 69
8008 Zürich
– Visa & MasterCard (via Stripe)
Nos prix incluent la TVA suisse.
En cas de paiement par carte de crédit, le compte de carte de crédit du client sera débité au moment de la commande ferme.
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Retours et Echanges
Il n’est pas possible d’échanger des marchandises.
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Réserve de propriété
Les produits restent la propriété deDecaceljusqu’au paiement intégral..
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Cession
Decacel se réserve le droit de céder à des tiers, pour recouvrement, les créances duessur le prix d’achat dues dans le cadre des commandes livrées, y compris les éventuels versements partiels,, intérêts de retard et frais de rappel.
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Contrôle des produits par le client et garantie
Der Kunde ist verpflichtet, die gelieferten Produkte sofort nach der Lieferung zu prüfen und erkannte Mängel unverzüglich dem Decacel Kundendienst (info@decalys.com) zu melden. Anderenfalls gelten die Produkte als angenommen. Die Annahme ist auf jeden Fall erfolgt, wenn der Kunde nicht innerhalb von acht (8) Tagen nach Lieferung eine Mängelrüge schriftlich (wobei E-Mail genügt) beim Kundenservice erhebt.
Mängel, die selbst bei ordnungsgemässer Prüfung nicht erkennbar waren, sind dem Kundenservice nach der Entdeckung unverzüglich schriftlich (wobei E-Mail genügt) mitzuteilen, andernfalls gelten die bestellten Produkte auch hinsichtlich dieser Mängel als akzeptiert.
Das mangelhafte Produkt ist mit einer Kopie des Zahlungsbeleges und einer detaillierten Mangelbeschreibung an Decacel zurückzusenden. Im Falle eines Mangels soll der Kunde sich mitDecacel in Verbindung setzen (info@decalys.com). Decacel entscheidet, ob eine Rücksendung sinnvoll ist. Die allenfalls anfallenden Rücksendekosten gehen zu Lasten von Decacel.
Decacel kann den Mangel nach eigenem Ermessen durch Nachbesserung, Ersatzlieferung, Lieferung eines vergleichbaren Produktes oder Rücknahme und Erstattung des Kaufpreises beheben. Von Kunden retournierte Produkte gehen wieder in das Eigentum von Decacel über.
Ein Recht auf Preisminderung ist ausgeschlossen.
Jede weitere Haftung für Mängel und Mängelfolgeschäden ist ausgeschlossen. Dieser Haftungsausschluss erstreckt sich insbesondere auch auf sämtliche Ansprüche, die mit den Gewährleistungsrechten konkurrieren, seien es solche aus Vertrag (Art. 97 ff. OR), Delikt (Art. 41 ff. OR), Anfechtung des Vertrages wegen Irrtum (Art. 23 ff. OR.).
Decacel übernimmt keine Garantie im Rechtssinne.
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Übergang von Nutzen und Gefahr
Mit der gültigen Zustellung der Produkte gehen deren Nutzen und Gefahr, insbesondere das Risiko von Diebstahl, Beschädigung durch Dritte und Umwelteinflüsse, auf den Kunden über.
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Schäden durch den Transport
Werden Produkte mit Schäden zugestellt, die durch den Transport entstanden sind, so hat der Kunde solche Schäden unverzüglich beim Transporteur (z.B. Post oder Kurierdienst) zu melden und unverzüglich Decacel darüber zu informieren. Die Versäumnis der Reklamation beim Transporteur oder der Information von Decacel hat auf die gesetzlichen Ansprüche und deren Durchsetzung, insbesondere der Gewährleistungsrechte keine Bedeutung (siehe jedoch die Pflicht zur rechtzeitigen Mängelrüge in Ziff. 10). Dieses Vorgehen dient der raschen Abwicklung der Schäden durch den Transporteur und/oder Decacel.
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Haftungsausschluss
Die Haftung von Decacel für leichte Fahrlässigkeit wird ausgeschlossen. Die Haftung für Hilfspersonen wird vollständig wegbedungen.
Decacel haftet insbesondere nicht für Schäden, die auf eine der folgenden Ursachen zurückzuführen sind:
- unsachgemässe, vertragswidrige oder widerrechtliche Lagerung, Einstellung oder Benutzung der Produkte;
- höhere Gewalt, insbesondere Elementar-, Feuchtigkeits-, Sturz- und Schlagschäden usw., welche nicht durch Decacel zu vertreten sind, und behördliche Anordnungen.
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Datenschutz
Die Erhebung und die Bearbeitung von Personendaten der Kunden durch Decacel ist in der Datenschutzerklärung erklärt. Die Datenschutzerklärung ist auf der Website www.decalys.com unter Datenschutz abrufbar.
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Schlussbestimmungen
Sollten eine oder mehrere Bestimmungen dieser AGB unwirksam sein oder werden, wird dadurch die Wirksamkeit der anderen Bestimmungen im Übrigen nicht berührt.
Es gilt ausschliesslich das materielle Recht der Schweizer. Die Anwendung der Kollisionsnormen und des UN-Kaufrechts ist ausgeschlossen.
Für Streitigkeiten aus oder im Zusammenhang mit diesen AGB ist das sachlich zuständige Gericht in Zürich, Schweiz, zuständig. Die zwingenden gesetzlichen Gerichtsstände bleiben vorbehalten.